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Marques déposées par Archerie Cheval Arc
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CHEVAL ARC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHEVAL ARC
Archerie Cheval Arc, Descamps Thierry Jean Jacques
M. Robin Descamps, Agissant pour le compte de la société "Cheval Arc" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4323043
Date de dépôt :
17/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHEVAL ARC de Archerie Cheval Arc

Présentation de la marque CHEVAL ARC

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2016 par Archerie Cheval Arc et monsieur Robin Descamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVAL ARC »

Les déposants sont Archerie Cheval Arc, Descamps Thierry Jean Jacques domicilié(e) 71 rue de chorette - 59158 - maulde - France et monsieur Robin Descamps domicilié(e) 71 rue de chorette - 59158 - Maulde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robin Descamps domicilié(e) 71 RUE de chorette - 59158 - Maulde - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41


Archerie Cheval Arc, Descamps Thierry Jean Jacques - 71 rue de chorette - 59158 - maulde - France

M. Robin Descamps, Agissant pour le compte de la société "Cheval Arc" en cours de formation - 71 rue de chorette - 59158 - Maulde - France


M. Robin Descamps - 71 RUE de chorette - 59158 - Maulde - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722749 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Vente et fabrication de matériel d'archerie, d'équitation et de tir à l'arc à cheval : arcs, cibles, flèches, carquois, selles, vêtements et tout type de produits en accord avec ces 3 thèmes ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Enseignement, formation à l'équitation et au tir à l'arc, Organisation de compétitions, de spectacles, accueil de pensions chevaux.